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Marques déposées par SOCIETE VOSGIENNE DE CONSERVES
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MADE IN LORRAINE BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MADE IN LORRAINE BIO
SOCIETE VOSGIENNE DE CONSERVES
A LA PRUNE DE LORRAINE

Numéro de dépôt :
3921368
Date de dépôt :
22/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2022
MADE IN LORRAINE BIO de SOCIETE VOSGIENNE DE CONSERVES

Présentation de la marque MADE IN LORRAINE BIO

Déposée le 22 mai 2012 par SOCIETE VOSGIENNE DE CONSERVES et A LA PRUNE DE LORRAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MADE IN LORRAINE BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Les déposants sont SOCIETE VOSGIENNE DE CONSERVES domicilié(e) 232 ZI LE NEUILLY - 88170 - CHATENOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et A LA PRUNE DE LORRAINE domicilié(e) 11 rue de l'Eglise, BP 18 - 54330 - FORCELLES SAINT GORGON - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) L'Escurial – Technopôle de Brabois, 17 av. de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE Cedex - France.

La marque MADE IN LORRAINE BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADE IN LORRAINE BIO est expirée depuis le 22 mai 2022.

SOCIETE VOSGIENNE DE CONSERVES a également déposé les autres marques suivantes : MADE IN LORRAINE , LA VOSGIENNE BIO , LA VOSGIENNE


SOCIETE VOSGIENNE DE CONSERVES - 232 ZI LE NEUILLY - 88170 - CHATENOIS - France - SIREN 3

A LA PRUNE DE LORRAINE - 11 rue de l'Eglise, BP 18 - 54330 - FORCELLES SAINT GORGON - France - SIREN 3


Cabinet Michel POUPON - L'Escurial – Technopôle de Brabois, 17 av. de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE Cedex - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Fruits (à l'exception des mirabelles) et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; mirabelles conservées, congelées, séchées et cuites, bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Mirabelles de Lorraine ” ; gelées, confitures, compotes ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Eaux de vie bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Marc de Lorraine ” ; eaux de vie bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Mirabelle de Lorraine ” ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.